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Marques déposées par monsieur Thierry Dubois
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F FEDERAL Azur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

F FEDERAL Azur
Monsieur Thierry Dubois

Numéro de dépôt :
4473476
Date de dépôt :
31/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2028
F FEDERAL Azur de Thierry Dubois

Présentation de la marque F FEDERAL Azur

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2018 par monsieur Thierry Dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « F FEDERAL Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est monsieur Thierry Dubois domicilié(e) 437 rue Jean Jaurès - 83000 - Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédéral Azur, Monsieur Thierry Dubois domicilié(e) 437 rue Jean Jaurès - 83000 - Toulon - France.

La marque F FEDERAL Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F FEDERAL Azur arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.


Monsieur Thierry Dubois - 437 rue Jean Jaurès - 83000 - Toulon - France


Fédéral Azur, Monsieur Thierry Dubois - 437 rue Jean Jaurès - 83000 - Toulon - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Services de promoteur immobilier en matière d'achat et de vente de terrains ; Aménagement Foncier ; Achat et Vente de tous biens immobiliers ; Montage et Gestion d'Opérations Immobilières : Maîtrise d'Ouvrage d'Opérations Immobilières ; Marchands de biens ; Remembrement Foncier ; Services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente de tous biens immobiliers ;

Services de développement immobilier [construction]; Promotion Immobilière ; aménagement foncier (viabilisation de terrains) ; Montage et Gestion d'Opérations Immobilières ; Maîtrise d'Ouvrage d'Opérations Immobilières ; Marchands de Biens ; Remembrement Foncier.